Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site web corbiere-energie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
EDITION DU SITE
Le site corbiere-energie.fr est édité par la EIRL CORBIERE BRICE, au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé 19 Rue Belle Ombre 34 220 Riols (FRANCE), immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique Siret : 514 191 816 00016.
RESPONSABLE DE PUBLICATION
Mr Corbière Brice
HEBERGEMENT
Le site clim-market.fr est hébergé par la société :
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Téléphone : +37064503378 Email : domains@hostinger.com
Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société HOSTINGER.
NOUS CONTACTER
Par email : contact@corbiere-energie.fr
Téléphone : 04 48 20 11 95
CNIL
La EIRL CORBIERE BRICE conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par EIRL CORBIERE BRICE. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@corbiere-energie.fr